fast Mentions Légale - Norbert Bottier

MENTIONS LÉGALES :

1. Présentation du site :
 
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et des visiteurs du site : norbertbottier.com les informations suivantes :

Informations légales :

Statut du propriétaire : société
Préfixe : SASU
Nom de la Société : CORDONNERIE MODERNE
Adresse : 164 Avenue de Suffren 75015 Paris
Tél : 09 54 57 94 17
Au Capital de : 15 244,90 ? €
SIRET : 32159267700025 R.C.S. : Paris
Numéro TVA intracommunautaire : FR38321592677
Adresse de courrier électronique : contact@norbertbottier.com
 
Le Créateur du site est : JO MEYER ALALI - Création en 2019
Le Responsable de la publication est : JO MEYER ALALI
Contactez le responsable de la publication : contact@norbertbottier.com
Le responsable de la publication est une personne physique

Le Webmaster est : Jo Meyer Alali
Contactez le Webmaster : contact@norbertbottier.com
 

2. Description des services fournis


Le site norbertbottier.com a pour objet de fournir une information concernant l'ensemble des activités de la société.
Le proprietaire du site s'efforce de fournir sur le site norbertbottier.com des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu'elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Tous les informations proposées sur le site norbertbottier.com sont données à titre indicatif, sont non exhaustives, et sont susceptibles d'évoluer. Elles sont données sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

 

3. Propriété intellectuelle et contrefaçons


Le propriétaire du site est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d'usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels…
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable à l'email : contact@norbertbottier.com.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un quelconque de ces éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
 

4. Liens hypertextes et cookies :

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